Chief nullité

Les principaux motifs pour lesquels le mariage peut être annulé ou déclaré nul par le tribunal ecclésiastique, avec quelques cas pratiques.

Principales raisons et exemples pratiques

Les motifs qui permettent l’annulation du mariage, selon la formulation aussi répandue qu’inexacte, sont en réalité des motifs de nullité, et peuvent être différents.

Pour qu’un mariage soit valable, il faut que le consentement soit donné entre un homme et une femme juridiquement aptes, c’est-à-dire non empêchés par des obstacles, selon les solennités prévues par la loi, c’est-à-dire suivant la forme canonique. Les motifs de nullité du mariage concernent donc l’absence de forme canonique, la présence d’empêchements non dispensés, un vice ou défaut du consentement.

Il y a nullité pour défaut de forme lorsque, en présence de la nécessité de la délégation de la part du curé ou de l’ordinaire compétent, celle-ci n’a pas été formellement demandée ou a été demandée mais non accordée. Cette hypothèse peut se produire lorsque, par exemple, le mariage est célébré dans une église autre que la paroisse ou par un prêtre qui n’est pas le curé et les délégations demandées manquent.

Les empechements bstacles sont les interdictions, prévues par la loi, qui empêchent l’exercice du droit au mariage. Ils peuvent être dispensables par l’autorité compétente ou non. Le mariage célébré en présence d’empêchements non dispensés est nul. Les empêchements prévus sont différents, une exposition complète dépasse les indications de base de cette page, parmi les plus communs on peut rappeler l'impuissance (impotentia coeundi), à savoir l’incapacité de maintenir des rapports intimes physiques conjugaux, tant de la part de l’homme que de la femme, qui est antérieure au mariage; l’empêchement par lien antérieur, c’est-à-dire l’interdiction de célébrer le mariage pour celui qui est déjà lié par un lien matrimonial antérieur et valable; autre empêchement est-il celui de disparité de culte, c’est-à-dire l’interdiction du mariage entre deux personnes dont l’une est baptisée dans l’Église catholique et non séparée d’elle par un acte formel, et l’autre non baptisée. Les autres hypothèses peuvent concerner des liens de parenté ou d’affinité, la commission de délits et en général des situations plus délicates pour lesquelles il est recommandé de consulter le cabinet pour plus d’informations.

En ce qui concerne les vices du consentement, toujours à titre d’exemple seulement, on peut rappeler:

• l’apposition de condicions au consentement matrimonial, la réserve mentale et la simulation qui se font lorsque l’un ou les deux époux, avant de se marier, décident de ne pas remplir leurs obligations ou d’exercer leurs devoirs matrimoniaux;
• la simulation, c’est-à-dire l’exclusion par un ou les deux conjoints des finalités essentielles du mariage religieux, comme la procréation, la fidélité et l’indissolubilité du lien matrimonial. Ces hypothèses sont utilisées lorsque, par exemple, l’un des époux décide, avant le mariage, de ne pas avoir d’enfants à perpétuité ou temporairement; lorsqu’un des époux décide, toujours avant le mariage, de ne pas être fidèle, Par exemple, en ayant une relation adultère avant le mariage;
• l’erreur sur la personne ou sur l’identité physique du conjoint ou d’une qualité spécifique de celui-ci. Il y a erreur sur une qualité du conjoint jugée particulièrement importante, telle que la possession de certains titres académiques ou qualités morales;
• la violence physique ou la crainte, qui se produit lorsque l’on se sent contraint de se marier pour ne pas subir des conséquences désagréables comme la fin des relations avec sa famille d’origine;
• le dol, ou la tromperie d’un des époux pour obtenir son consentement à une qualité qui pourrait compromettre la vie conjugale. Il s’agit de ceux qui ont été au sujet de la stérilité ou d’une maladie grave de leur conjoint.

Parmi les motifs aujourd’hui très répandus, il y a des causes de nature psychique qui ont limité la capacité du conjoint à comprendre les droits et devoirs matrimoniaux ou à les remplir. Ces causes, plus fréquentes qu’on ne le pense, comprennent par exemple des formes graves d’immaturité, de narcissisme ou de dépendance parentale. Ces conditions peuvent également être influencées de manière décisive par des facteurs externes tels qu’une grossesse inattendue ou être soumis à des menaces ou à des tromperies. Étant donné que les hypothèses sont très variées, si vous pensez que votre mariage est invalide, il est conseillé de contacter le cabinet pour plus d’informations ou de précisions.